top of page

Adresse

47 rue des Couronnes
75020 Paris, France

Téléphone

01 23 45 67 89

E-mail

Nous suivre

  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
  • Instagram

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://rosaquarelle.wixsite.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition, Conception du Site et responsable de la publication  :

 

Le présent site est édité  et conçu par Marion BRICHET, également responsable de la publication.

Cookies

​Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que tous types d’informations personnalisées qui permettent au site d’identifier ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le Site en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.

Droits d'auteur et respect de la propriété intellectuelle :

L’ensemble de https://rosaquarelle.wixsite.com/ relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'éditeur. 

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l'éditeur. L'éditeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

 

bottom of page